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Marques déposées par RIEDER Christophe et RIEDER Ilse
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DOMAINE DES PLANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PLANES
RIEDER Christophe et RIEDER Ilse

Numéro de dépôt :
98719904
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque DOMAINE DES PLANES

Déposée le 23 février 1998 par RIEDER Christophe et RIEDER Ilse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES PLANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est RIEDER Christophe et RIEDER Ilse, domicilié(e) Départementale 7, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque DOMAINE DES PLANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PLANES est expirée depuis le 23 février 2008.

RIEDER Christophe et RIEDER Ilse a également déposé les autres marques suivantes : RIEDER BRUT , COULÉE DE LA ROUVIÈRE


RIEDER Christophe et RIEDER Ilse - Départementale 7, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES PLANES.